Titres négociables

Exceptions

Achat et vente de fonds:
Desjardins Courtage en ligne applique une commission de 32 $ par Internet ou de 45 $ par l'intermédiaire d'un représentant dans les situations suivantes :

• Fonds conservés moins de 90 jours consécutifs. La compagnie de fonds peut aussi imputer des « frais de transactions à court terme ».
• Fonds conservés moins de 90 jours consécutifs suite à un transfert d'une autre institution.
• Les fonds suivants comportent des commissions pour les achats, ventes et transferts à l'intérieur de la même famille, ainsi que des exigences d'achat minimum spécifiques : Cote 100, Férique, Tradex et Majestic Asset Management.
• Les fonds suivants comportent des commissions pour les ventes et ne sont pas disponibles pour achats et pour transferts : Investors, GBC Funds, FMOQ, MD Management, Professionnel du Québec, Stone.
• Les fonds suivants comportent des commissions pour les ventes seulement : Jarislowski Fraser « série E » et Mawer Investment Management.

Transferts à l’intérieur de la même famille de fonds :

• 12 transferts de fonds annuels gratuits par compte, pour la plupart des fonds.
• Les transferts subséquents comportent des commissions de 32 $ par Internet ou de 45 $ par l’intermédiaire d’un représentant.
• La société de fonds peut imputer des frais d’opérations à court terme si vous transférez vos parts dans les 90 jours suivant leur achat.
• Aucuns frais d’opérations à court terme ne seront facturés par Desjardins Courtage en ligne si vous transférez vos parts dans les 90 jours suivant leur achat.

Certains autres fonds peuvent exiger des commissions différentes.

Autres frais

Certains fonds communs de placement comportent des frais de vente différés (FVD) imputés par la société de gestion du fonds :

Ces frais sont chargés par la société de gestion du fonds lorsque vous vendez vos fonds. Ils sont généralement dégressifs, donc plus vous conservez vos fonds longtemps, plus le pourcentage de frais diminuera jusqu’à être éliminé après 6 ou 7 années de détention.

Bien que nous n’offrions pas les fonds avec frais à la sortie, sachez que des frais de vente différés peuvent être basés sur la valeur des fonds au moment de l'achat :

Vente au cours des deux premières années :	5,5 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente au cours de la troisième année :	5,0 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente au cours de la quatrième année :	4,5 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente au cours de la cinquième année :	4,0 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente au cours de la sixième année :	3,0 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente au cours de la septième année :	1,5 % de la valeur du fonds lors de l’achat
Vente ultérieure :	Aucuns frais

Les frais de vente différés peuvent aussi être basés sur la valeur des fonds au moment de la vente. Voici un exemple de ce type de frais différés :

Vente au cours de la première année :	3,0 % de la valeur du fonds lors de la vente
Vente au cours de la deuxième année :	2,5 % de la valeur du fonds lors de la vente
Vente au cours de la troisième année :	2,0 % de la valeur du fonds lors de la vente
Vente ultérieure :	Aucuns frais

Tous les fonds communs de placement comportent des frais de gestion (ou d’administration) représentés par le ratio des frais de gestion (« RGF »). Le RFG est exprimé en tant que pourcentage annualisé de l’actif net moyen du fonds.

Nous vous invitons à consulter l’Aperçu de fonds ou le prospectus simplifié pour obtenir plus d’information sur les frais associés à l’achat, la vente et la détention de parts.

Rémunération

Desjardins Courtage en ligne peut recevoir une commission de suivi qui correspond à une rémunération à l’égard de la détention de parts de fonds communs de placement. Elle est établie selon le type de fonds et varie généralement entre 0,25 % et 1,5 % de l’actif détenu.