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Commissions et frais

Disnat Classique Disnat Direct
Commissions sur actionsnote de bas de page 1
9,95 $ De 5 $ à 9,95 $note de bas de page 2
Commissions sur optionsnote de bas de page 1
1,25 $ par contrat, minimum 8,75 $
Commissions sur fonds communs de placement
Aucune commission pour la plupart des fonds communs de placement. Consultez les exceptions, autres frais et rémunération

Actions (minimum 45 $)

Marchés canadiens
Prix par action Commissions
0,00 – 0,50 $ 2 % de la valeur
0,51 – 1,00 $ 35 $ + [0,5 ¢/action]
1,01 – 2,00 $ 35 $ + [2 ¢/action]
2,01 – 5,00 $ 35 $ + [2,5 ¢/action]
5,01 – 10,00 $ 35 $ + [3,5 ¢/action]
10,01 – 20,00 $ 35 $ + [4,5 ¢/action]
20,01 – 30,00 $ 35 $ + [5,5 ¢/action]
30,01 $ et plus 35 $ + [6,5 ¢/action]
Marchés américains
Prix par action Commissions
0,00 – 0,24 $ 3 % de la valeur
0,25 – 1,00 $ 39 $ + [2 ¢/action]
1,01 – 2,00 $ 39 $ + [3 ¢/action]
2,01 – 5,00 $ 39 $ + [4 ¢/action]
5,01 – 10,00 $ 39 $ + [5 ¢/action]
10,01 – 20,00 $ 39 $ + [6 ¢/action]
20,01 – 30,00 $ 39 $ + [7 ¢/action]
30,01 $ et plus 39 $ + [8 ¢/action]

Options (minimum 35 $)

Prix par action Commissions
2,50 $ par contrat

Fonds communs de placement

Prix par action Commissions

Aucune commission pour la plupart des fonds communs de placement Consultez les exceptions, autres frais et rémunération

Disnat Classique
0 $ à 55 $ par mois
Disnat Direct
0 $ à 155 $ par mois
Nombre de transactions par moisnote de bas de page 4 Sans TSX Croissance Avec TSX Croissance Sans TSX Croissance Avec TSX Croissance
Niveau 1 - Visualisez le meilleur prix acheteur et le meilleur prix vendeur ainsi que les lots disponibles à ces deux prix.
0 à 9 transactions Cotes en temps réel à 0 $
Service optionnel : Cotes en temps réel dynamique note de bas de page 9
35 $note de bas de page * 60 $note de bas de page *
10 transactions et plus 0 $ 0 $
Niveau 1 ¾ - Visualisez tous les prix acheteur et prix vendeur disponibles sur un titre ainsi que tous les lots disponibles à ces prix. Avec ce forfait, vous obtenez le niveau 1 ¾ sur les marchés canadiens et niveau 1 sur les marchés américains.
0 à 20 transactions Non-disponible 60 $note de bas de page * 95 $note de bas de page *
21 à 30 transactions 0 $ 95 $
31 transactions et plus 0 $ 0 $
Niveau 2 - En plus de visualiser tous les prix acheteur/vendeur et les lots disponibles, vous avez accès à la provenance des ordres selon le code de courtier.
0 à 40 transactions Non-disponible 105 $note de bas de page * 155 $note de bas de page *
41 transactions et plus 0 $ 0 $
Découvrir Disnat Classique
Découvrir Disnat Direct
Gestion du compte
Détail Frais
Frais d'inactivité Aucuns frais d’inactivité ne seront facturés au portefeuille si :
  • Six transactions ou plus ont été exécutées au cours des 12 derniers mois ou
  • La valeur du portefeuille est de 15 000 $ et plus ou
  • Un régime enregistré est détenu (REER, FERR, REEE).

Dans le cas contraire, des frais de 30 $ par trimestre seront imputés.

Régime Actions-croissance PME, frais annuels 75 $note de bas de page *
Ouverture de compte de fiducie, curatelle, tutelle 50 $
Ouverture de compte pour transaction unique 50 $ + commission téléphonique
Compte de succession, frais de traitement 150 $
Dépôt de certificat 10 $ par certificatnote de bas de page *
Immatriculation de certificat 50 $ par certificat
Immatriculation de certificat (accéléré) 150 $ par certificat
Garde de valeurs pour titres négociables au nom du client 10 $ par titre, par moisnote de bas de page *
CPG autre que Desjardins, reçu d’une autre institution financière 50 $note de bas de page *
Retrait par chèque 10 $
Chèque sans provision 25 $
Comptes enregistrés
Détail Frais
CÉLI Aucuns frais d'administration, mais sujet à l'application de frais d'inactivité
Frais d'administration annuels REER / CRI Valeur marchande de 15 000 $ et plus : GRATUIT
CRI comportant la même racine de compte qu'un REER d'une valeur de 15 000 $ et plus : GRATUIT
125 transactions par annéenote de bas de page *** : GRATUIT
Sinon : 100 $note de bas de page *
Frais d'administration annuels FRV / FERR Valeur marchande de 25 000 $ et plus : GRATUIT
125 transactions par annéenote de bas de page *** : GRATUIT
Sinon : 100 $note de bas de page *
Frais d'administration annuels REEE Si l’actif détenu dans l’ensemble des comptes du souscripteur est d’une valeur marchande de 15 000 $ et plus en valeurs mobilières : GRATUIT.
Sinon : 50 $note de bas de page *
Retrait partiel (sauf CELI) 25 $note de bas de page *
Retrait total (sauf CELI) 125 $note de bas de page *
RAP : retrait et fermeture subséquente du REER GRATUIT
Échange de biens 40 $
Désimmobilisation d'un CRI/FRV 100 $note de bas de page *
Cotisation CÉLI en biens 25 $note de bas de page *
Transferts
Détail Frais
Transfert bancaire au Canada et aux États-Unis Banque : 25 $
Caisse : 15 $
Transfert total du compte vers une autre institution 125 $note de bas de page *
Transfert partiel vers une autre institution 25 $note de bas de page * par titre
Transfert de titres ou d’argent en faveur d'un tiers (approbation nécessaire) 25 $note de bas de page *
Transactions particulières
Détail Frais
Exercice et assignation d'options 30 $ par transaction
Livraison contre paiement 30 $ par transaction
Titres Euroclear, achat ou vente 150 $ + commission
D’autres frais et taxes peuvent s’appliquer selon le marché
Titres Euroclear, titres à recevoir ou à livrer 150 $
Échange d'actions restreintes (Securities Act 1993) en actions négociables 100 $
Transaction Épargne Placements Québec 45 $
Divers
Détail Frais
Copie d'état de compte / feuillet fiscal 5 $note de bas de page * par item
Demande de recherche 25 $note de bas de page * par heure
(min. 1 heure)
Duplicata ou correction de contrat 25 $note de bas de page *
Frais d'opposition à la communication des coordonnées aux émetteurs assujettis 15 $note de bas de page * par trimestre

Les intérêts sont calculés quotidiennement, sur le solde de clôture, et inscrits au compte mensuellement, dans la devise du compte, suivant les taux indiqués ci-dessous. Aucun intérêt n'est chargé ou payé si le montant calculé est de moins de 5 $, à l'exception des comptes enregistrés qui ne comportent aucun minimum. Ces taux sont sujets à changements sans préavis.

Voir les taux préférentiels en vigueurCe lien ouvrira dans un nouvel onglet. 

Soldes débiteurs

Compte au comptant
Marge Taux Can Taux É.-U.
Tous les soldes débiteurs Taux préférentiel + 9 % Taux préférentiel + 9 %
Compte marge
Marge Taux Can Taux É.-U.
Entre 0 $  et 99 999 $ Taux préférentiel + 1,25 % Taux préférentiel + 1 %
Entre 100 000 et 499 999 $ Taux préférentiel + 0,5 % Taux préférentiel + 1 %
500 000 $ et plus Taux préférentiel Taux préférentiel + 0,5 %

Soldes créditeurs

Compte régulier
Solde Taux Can Taux É.-U.
Entre 0 et 24 999 $ Taux préférentiel et 4,25 % Taux préférentiel et 4,75 %
Entre 25 000 $  et 49 999 $ Taux préférentiel et 4 % Taux préférentiel et 4,5 %
Entre 50 000 $  et 99 999 $ Taux préférentiel et 4 % Taux préférentiel et 4,25 %
Entre 100 000 et 499 999 $ Taux préférentiel et 3,25 % Taux préférentiel et 4,25 %
500 000 $ et plus Taux préférentiel et 3 % Taux préférentiel et 4 %
Compte enregistré
Solde Taux Can Taux É.-U.
Entre 0 et 49 999 $ Taux préférentiel et 4,25 % Taux préférentiel et 4,75 %
Entre 50 000 $  et 99 999 $ Taux préférentiel et 4 % Taux préférentiel et 4,5 %
Entre 100 000 et 499 999 $ Taux préférentiel et 3,75 % Taux préférentiel et 4,25 %
500 000 $ et plus Taux préférentiel et 3,25 % Taux préférentiel et 4 %

Le taux de change utilisé pour un transfert de fonds ou pour une transaction est basé sur le montant net du transfert ou de la transaction. Le taux de change applicable correspond au taux en vigueur au moment où la demande de transfert est traitée chez Desjardins Courtage en ligne ou au moment où la transaction est exécutée. En raison des variations sur les marchés des changes, prenez note que la grille des taux de change peut être modifiée en tout temps durant la journée.

Desjardins Courtage en ligne offre la grande majorité de ses comptes de courtage en devise canadienne et en devise américaine. En négociant les titres US exclusivement dans un compte en devise américaine, vous épargnerez sur les frais de taux de change. Lorsque vous négociez des titres US dans un compte en devise canadienne, un taux de change spécifique est appliqué à chaque ordre exécuté ou exécution partielle au cours d’une même journée. Les règles d’attribution d’un taux de change sont expliquées dans les exemples apparaissant ci-dessous.

Les taux de change en vigueur sont indiqués dans le Centre de transactions des plateformes Disnat Classique et Disnat Direct.

Dans les cas de transactions ou d’exécutions multiples au cours d’une même journée, le taux de change sera appliqué de la manière suivante :

Dans le cas de transactions ou d’exécutions multiples (tous des achats ou toutes des ventes), sur un ou des titres différents

Le taux de change applicable sera déterminé en fonction de la tranche de taux correspondant à la valeur totale des transactions. Ce taux de change est celui en vigueur à l’heure où chaque ordre est exécuté.

Exemple 1

Supposons qu’un client place deux ordres d’achat sur des titres américains dans son compte enregistré. Le premier ordre au montant de 10 000 $ US est exécuté à 10 h 30 alors que le deuxième ordre au montant de 7 000 $ US est exécuté à 14 h.

Puisque les deux exécutions sont des achats, nous additionnons leur valeur pour déterminer la tranche de taux de change correspondante : 17 000 $ US (une transaction de 10 000 $ et une transaction de 7 000 $). Le taux de change qui sera utilisé sera celui de la tranche « Achat : 10 000 $ – 24 999,99 $ US ».

Taux de change en vigueur à partir de 10 h
Fourchette $ US Taux de change
Achat
Taux de change
Vente
0 à 9 999,99 $ 1,0457 1,0067
10 000 $ à 24 999,99 $ 1,0452 1,0072
25 000 $ à 49 999,99 $ 1,0367 1,0157

Le premier ordre ayant été exécuté à 10 h 30, le taux de change « Achat : 10 000 $ à 24 999,99 $ US » en vigueur à cette heure était de 1,0452.

Taux de change en vigueur à partir de 13 h
Fourchette $ US Taux de change
Achat
Taux de change
Vente
0 à 9 999,99 $ 1,0427 1,0037
10 000 $ à 24 999,99 $ 1,0422 1,0042
25 000 $ à 49 999,99 $ 1,0337 1,0127

Le second ordre ayant été exécuté à 14 h, le taux de change « Achat : 10 000 $ à 24 999,99 $ US » en vigueur à cette heure était est de 1,0422.

Dans le cas de transactions ou d’exécutions multiples (tous des achats ou toutes des ventes), sur un ou des titres différents.

Le taux de change applicable sera déterminé tout d’abord en fonction de la tranche de taux correspondant à la différence entre les achats et les ventes. Si la valeur totale des achats est supérieure à celle des ventes, le taux « Achat » s’appliquera à toutes les transactions ou exécutions. Si la valeur totale des ventes est supérieure à celle des achats, le taux « Vente » s’appliquera à toutes les transactions ou exécutions. Le taux de change est celui en vigueur à l’heure où chaque ordre est exécuté.

Exemple 2

Supposons qu’un client place dans son compte enregistré deux ordres d’achat de titres américains et un ordre de vente de titres américains. Le premier achat totalisant 12 000 $ US est exécuté à 11 h 30 et le deuxième achat totalisant 8 000 $ US est exécuté à 13 h 15. L’ordre de vente de 6 000 $ US est exécuté à 15 h 30.

Nous devons tout d’abord calculer la valeur nette des trois transactions. Dans cet exemple, nous avons une valeur de 14 000 $ US (12 000 $ + 8 000 $ - 6 000 $ = 14 000 $). Puisque la valeur totale des achats est supérieure au total des ventes, le taux « Achat » pour une transaction de 14 000 $ US sera utilisé. Le taux de change « Achat : 10 000 $ – 24 999,99 $ US » s’appliquera donc à chacune des exécutions, selon l’heure à laquelle l’exécution a eu lieu.

Taux de change en vigueur à partir de 10 h
Fourchette $ US Taux de change
Achat
Taux de change
Vente
0 à 9 999,99 $ 1,0457 1,0067
10 000 $ à 24 999,99 $ 1,0452 1,0072
25 000 $ à 49 999,99 $ 1,0367 1,0157

Le premier ordre ayant été exécuté à 11 h 30, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999,99 $ US » en vigueur à cette heure était de 1,0452.

Taux de change en vigueur à partir de 13 h
Fourchette $ US Taux de change
Achat
Taux de change
Vente
0 à 9 999,99 $ 1,0427 1,0037
10 000 $ à 24 999,99 $ 1,0422 1,0042
25 000 $ à 49 999,99 $ 1,0337 1,0127

Le deuxième ordre ayant été exécuté à 13 h 15, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999,99 $ US » en vigueur à cette heure était est de 1,0422.

Taux de change en vigueur à partir de 15 h
Fourchette $ US Taux de change
Achat
Taux de change
Vente
0 à 9 999,99 $ 1,0447 1,0057
10 000 $ à 24 999,99 $ 1,0442 1,0062
25 000 $ à 49 999,99 $ 1,0357 1,0147

Enfin, le dernier ordre la vente, ayant été exécuté à 15 h 30, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999,99 US $ » en vigueur à cette heure était de 1,0442.

Le compte sur marge permet à l'investisseur de réaliser une plus grande variété de stratégies boursières. Il accorde à son titulaire le pouvoir d'achat nécessaire pour réaliser des transactions en bourse, et ce, même si celui-ci ne dispose pas nécessairement des fonds au départ. La valeur d'emprunt est calculée en fonction des titres que détient l'investisseur dans son compte ou encore équivaut à un certain pourcentage du prix d'achat des titres que ce dernier désire acquérir. Par conséquent, le montant maximal d'emprunt varie selon le type d'investissement et la valeur marchande du titre.

La vente à découvert implique la vente d'un titre que vous ne possédez pas dans l'espoir de les racheter ultérieurement à un cours inférieur. Un ordre de vente à découvert peut seulement être effectué dans un compte sur marge à découvert. Sur les marchés canadiens, seuls les lots réguliers sont acceptés tandis que les marchés américains acceptent des ventes à découvert sur des lots réguliers ou irréguliers.

Marges
Prix du titre Avance en % de la valeur marchande
Actions canadiennes et américainesnote de bas de page 5
5 $ et plusnote de bas de page 6 70 %
3 $ et plus 50 %
3 $ et plus avec concentration du titre ou du secteur dans le comptenote de bas de page 7 40 à 50 %
Inférieure à 3 $ Aucune avance
Options canadiennes et américaines
S.O. Aucune avance
Fonds communs
3 $ et plus 50 %
Moins de 3 $ 0 %
Type de placement Avance en % de la valeur marchande
Titres à revenu fixe
Obligations et débentures de sociétés 50 %
Obligations municipales 95 %
Obligations des gouvernements provinciaux 95 %
Papiers commerciaux 90 %
Obligations du gouvernement canadien 96 %
Bons du Trésor (canadien ou américain), échéance > 3 ans 96 %
Bons du Trésor (canadien ou américain), échéance < 3 ans 99 %
Ventes à découvert
Prix de l'action Couverture minimale exigée
5 $ et plus note de bas de page 6 130 % de la valeur marchande
3 $ à 4,99 $ 150 % de la valeur marchande
2 $ à 2,99 $note de bas de page 8 200 % de la valeur marchande
1,50 $ à 1,99 $note de bas de page 8 3 $ par action
0,25 $ à 1,49 $note de bas de page 8 200 % de la valeur marchande
moins de 0,25 $note de bas de page 8 100 % de la valeur marchande + 0,25 $ par action

Titres de créance

La norme habituelle de négociation des titres de créance consiste à inclure la commission du courtier (Desjardins Courtage en ligne) dans le prix d'achat et le prix de vente. Ainsi, le prix est majoré à la hausse lors d'un achat ou à la baisse lors d'une vente. Les marges appliquées peuvent varier entre un dixième de point de base (0,1) et un point de base et demie (1,5), selon la date de maturité du titre. Les rendements affichés sur notre site Web tiennent compte également des marges appliquées.

Par ailleurs, outre la commission du courtier (Desjardins Courtage en ligne), la firme (Valeurs mobilières Desjardins) peut également recevoir un revenu résultant de l'écart entre les cours vendeur et acheteur. Ce revenu est inclus dans le prix d'achat ou de vente du titre de créance.

Placement de titres

Lorsque la firme (Valeurs mobilières Desjardins) agit à titre de preneur ferme ou de placeur pour compte dans le cadre d'un placement de titres, une rémunération est également versée par l'émetteur à Desjardins Courtage en ligne.

Conversion de devises

Dans toute transaction nécessitant la conversion de devises, le courtier (Desjardins Courtage en ligne) peut gagner, en plus de la commission pour le courtage, un revenu sur la conversion. Dans une telle transaction, la firme (Valeurs mobilières Desjardins) agit à titre de contrepartiste. La firme utilise alors un taux de conversion compétitif sur le marché, basé sur les cours acheteur et vendeur de la devise, dans lequel sont incluses une partie « conversion de devises » et une partie « revenu ». Toute conversion de devises a lieu au cours en vigueur le jour de la transaction.

  1. *Plus taxes
  2. **Pour bénéficier de la gratuité des 10 cotes dynamiques, vous devez adhérer au relevé en ligne. L’adhésion se fera automatiquement lors de votre inscription à l’option des 10 cotes dynamiques. Vous recevrez votre relevé de portefeuille dans votre boite de messagerie dans disnat.com.
  3. ***125 transactions cumulatives par année, par client. Période de référence : du 1er septembre au 31 août.
  1. Les commissions sont appliquées dans la devise de la transaction et facturées sur une base quotidienne. Commission minimale applicable à chacune des transactions.
    La Securities and Exchange Commission (SEC) applique des frais aux transactions de vente sur les marchés américains.
    Desjardins Courtage en ligne se réserve le droit de limiter le nombre de transactions intra séance sur un même titre.
    Veuillez noter que Desjardins Courtage en ligne se réserve le droit de refuser toutes transactions sur actions se négociant sur les marchés hors cotes américains (ex: bulletin OTCBB). Si vous désirez obtenir plus de détails à l'égard de cette politique, veuillez contacter notre Service à la clientèle.
  2. La commission minimum est de 5,00 $, jusqu’à un maximum de 9,95 $, selon les paramètres suivants :
    • actions se négociant à 2,00 $ et moins, selon la quantité : 10 000 actions et moins : 5 $ ; 10 001 actions et plus : 9,95 $.
    • actions se négociant à 2,01 $ et plus, selon la devise : actions canadiennes : 0,01 $ par action; actions américaines : 0,005 $ par action.
  3. Les commissions sont appliquées dans la devise de la transaction et facturées sur une base quotidienne. Commission minimale applicable à chacune des transactions.
    Les transactions d’une valeur de 2 000$ et moins comportent une commission fixe de 45$ CA ou US. La Securities and Exchange Commission (SEC) applique des frais aux transactions de vente sur les marchés américains.
    Veuillez noter que Desjardins Courtage en ligne se réserve le droit de refuser toute transaction sur actions se négociant sur les marchés hors cotes américains (ex: bulletin OTCBB). Si vous désirez obtenir plus de détails à l'égard de cette politique, veuillez contacter notre Service à la clientèle.
  4. La tarification applicable pour le mois courant est calculée en fonction de l'activité totale dans l'ensemble des comptes regroupés sous le même accès au cours du mois civil précédent.
    Le premier mois de calendrier est sans frais, et ce, peu importe le nombre de transactions.
    Important : Si vous souhaitez mettre fin à vos services, temporairement ou de manière définitive, veuillez s.v.p. nous aviser par téléphone avant le dernier jour ouvrable du mois courant, et ce afin d'éviter les frais fixes d'utilisation des plateformes le mois suivant.
  5. À l'exception de certains titres sur le marché croissance TSX et les marchés hors cote qui ne peuvent être utilisés à des fins d'avance sur marge. Desjardins Courtage en ligne se réserve le droit de diminuer ou d'éliminer la valeur d'emprunt liée à un titre.
  6. Applicable exclusivement aux titres américains pouvant faire l’objet d’options et pour les titres canadiens admissibles à une couverture réduite selon la liste trimestrielle émise par l’OCRCVM.
  7. Titre – ou groupe de titres d'un même secteur – dont la valeur représente 50 % ou plus de celle du portefeuille dans son ensemble.
  8. Les ventes à découvert ne peuvent être exécutées si les titres ont une valeur de moins de 3 $, cependant, les positions à découvert existantes peuvent être maintenues si leur valeur est en deçà de 3 $.
  9. Disnat Classique - Frais de plateforme et données de marché Nombre de transactions par moisnote de bas de page 4 Sans TSX Croissance Avec TSX Croissance
    Niveau 1
    Visualisez le meilleur prix acheteur et le meilleur prix vendeur ainsi que les lots disponibles à ces deux prix.
    10 cotes dynamiques en temps réel (rafraîchissement automatique de votre écran) et le portefeuille en temps réel
    0 à 9 30 $note de bas de page * 55 $note de bas de page *
    10 et plus 0 $note de bas de page ** 0 $note de bas de page **