TAUX DE CHANGE

Le taux de change utilisé pour un transfert de fonds ou pour une transaction est basé sur le montant net du transfert ou de la transaction, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Le taux de change applicable correspond au taux en vigueur au moment où la demande de transfert est traitée chez Disnat ou au moment où la commande est exécutée. En raison des variations sur les marchés des changes, prenez note que la grille des taux de change peut être modifiée en tout temps durant la journée. Un taux de change spécifique est donc appliqué à chaque ordre exécuté ou exécution partielle au cours d’une même journée. Les règles d’attribution d’un taux de change sont expliquées dans le texte qui suit.

Dans les cas de transactions ou d’exécutions multiples au cours d’une même journée, le taux de change sera appliqué de la manière suivante :

• Dans le cas de transactions ou d’exécutions multiples (tous des achats ou toutes des ventes), sur un ou des titres différents, le taux de change applicable sera déterminé en fonction de la tranche de taux correspondant à la valeur totale des transactions. Ce taux de change est celui en vigueur à l’heure où chaque ordre est exécuté.

Exemple 1

Supposons qu’un client place deux ordres d’achat sur des titres américains dans son compte enregistré. Le premier ordre au montant de 10 000 $ US est exécuté à 10 h 30 alors que le deuxième ordre au montant de 7 000 $ US est exécuté à 14 h.

Puisque les deux exécutions sont des achats, nous additionnons leur valeur pour déterminer la tranche de taux de change correspondante : 17 000 $ US (une transaction de 10 000 $ et une transaction de 7 000 $). Le taux de change qui sera utilisé sera celui de la tranche « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 US $  »

Le premier ordre ayant été exécuté à 10 h 30, le taux  de change « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 $ US » en vigueur à cette heure était de 1.0452.

Le second ordre ayant été exécuté à 14 h, le taux de change « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 $ US » en vigueur à cette heure était est de 1.0422.

• Dans le cas de transactions multiples d’achat et de vente, sur un ou des titres différents, dans un même numéro de compte (sept ou dix caractères), le taux de change applicable sera déterminé tout d’abord en fonction de la tranche de taux correspondant à la différence entre les achats et les ventes. Si la valeur totale des achats est supérieure à celle des ventes, le taux « Achat » s’appliquera à toutes les transactions ou exécutions. Si la valeur totale des ventes est supérieure à celle des achats, le taux « Vente » s’appliquera à toutes les transactions ou exécutions. Le taux de change est celui en vigueur à l’heure où chaque ordre est exécuté.

Exemple 2

Supposons qu’un client place dans son compte enregistré deux ordres d’achat de titres américains et un ordre de vente de titres américains. Le premier achat totalisant 12 000 $ US est exécuté à 11 h 30 et le deuxième achat totalisant 8 000 $ US est exécuté à 13 h 15. L’ordre de vente de 6 000 $ US est exécuté à 15 h 30.

Nous devons tout d’abord calculer la valeur nette des trois transactions. Dans cet exemple, nous avons une valeur de 14 0000 $ US (12 000 $ + 8 000 $ - 6 000 $ = 14 000 $). Puisque la valeur totale des achats est supérieure au total des ventes, le taux « Achat » pour une transaction de 14 000 $ US sera utilisé. Le taux de change « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 US $ » s’appliquera donc à chacune des exécutions, selon l’heure à laquelle l’exécution a eu lieu.

Le premier ordre ayant été exécuté à 11 h 30, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 US $ » en vigueur à cette heure était de 1,0452.

Le deuxième ordre ayant été exécuté à 13 h 15, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 US $ » en vigueur à cette heure était est de 1,0422.

Enfin, le dernier ordre, la vente, ayant été exécuté à 15 h 30, le taux « Achat : 10 000 $ – 24 999.99 US $ » en vigueur à cette heure était de 1,0442.

* Pour une transaction ou une conversion de plus de 50 000 $ US, les clients de Disnat Classique doivent communiquer avec le service à la clientèle pour obtenir le taux de change en vigueur.